Les statuts ont été modifiés le 15/07/2023 dont vous trouverez le contenu en cliquant : Téléchargez les statuts modifiés
But de L’association « voir ci-dessus »
Le conseil d’administration (Maximum 40 Membres) composé de :
- Membres de Droit
- Membres Fondateurs
- Représentants des associations adhérentes.
Les élections du conseil d’administration suivent les élections municipales qui ont lieu en mars tous les six ans.
Le conseil d’administration sera élu le mois d’août suivant pour une durée trois ans (renouvellement tous les trois ans, un demi mandat de Maire).
Le conseil d’administration élit son bureau.
Les membres du conseil d’administration ou du bureau sont rééligibles.
Le bureau est composé de :
- Un Président,
- un vice-président délégué,
- deux vice-présidents
- un secrétaire et un secrétaire adjoint
- un trésorier,
- un trésorier adjoint plus cinq à sept membres
- Sont nommés Présidents d’Honneur, les anciens Présidents
En accord avec la municipalité de Ste FOY LES LYON, le siège social de l’association est domicilié à la mairie de cette commune où les archives y sont déposées.
Sont membres de l’association toutes communes portant le nom de la sainte.
Toutes personnes habitants une des 17 communes de France portant le nom de la sainte ou ayant des liens très forts avec une de ces communes.
Les associations peuvent être membres au même titre que les communes et les particuliers.
Pour être membre, il suffit de s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé et adopté par l’assemblée générale.
Chaque membre prend l’engagement de respecter les statuts de l’association.
Il peut être exclu par le conseil d’administration pour faute grave ou tenu de propos non appropriés au but de l’association, il ne peut prévoir d’aucun droit sur les avoirs de l’association.
Tous les membres de l’association sont bénévoles, aucun ne peuvent prétendre d’être rémunéré. Des frais éventuels peuvent être remboursés sur preuves réelles.
